Éditeur du service
Contratspilot est édité par delvops.fr, micro-entreprise représentée par Vincent Delbeau.
Adresse : à compléter
Email : contact@delvops.fr
SIRET : à compléter
Hébergement
Le service est hébergé par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA). La base de données est gérée par Neon. Les fichiers (logos, photos) sont stockés sur Vercel Blob. Les emails transactionnels sont envoyés via Proton SMTP (Suisse).
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (design, code, copy) est protégé par le droit d'auteur. Les logos et photos téléversés par les artisans utilisateurs restent leur propriété et ne peuvent être réutilisés sans leur accord.
Données personnelles
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